Infos diverses

Olivier MALCURAT, architecte diplômé par le gouvernement, Entrepreneur Individuel (EI)

N° SIREN : 449 006 329 • N° SIRET : 449 006 329 00030

N° TVA intracommunautaire : FR 78 449006329

Code APE : 7111Z

N° ordre national des Architectes : 47655

N° ordre régional des Architectes du Grand Est: 959

Assurances civiles et décennales : CAMbtp

Assuré n° 1096810 • Contrat n° 1/245096

Membre d’une association agréée par l’administration fiscale (CACL • Association de gestion agréée des professions libérales N° d’agrément 203540)

Acceptant à ce titre le règlement des honoraires par carte bancaire ou par chèques libellés à son nom

Décret 2016-1356 du 11 octobre 2016