Infos diverses

Olivier MALCURAT, architecte diplômé par le gouvernement

N° SIREN : 449 006 329 • N° SIRET : 449 006 329 00030

N° TVA intracommunautaire : FR 78 449006329

Code APE : 7111Z

N° ordre national des Architectes : 47655

N° ordre régional des Architectes de Lorraine : 959

Agence bancaire : BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE • Domiciliation : VERDUN (00036) • Code Banque : 14707 • Code guichet : 00036 • N° de compte : 036 21 14760 6 • Clé RIB : 51 • IBAN (RIB International) : FR76 1470 7000 3603 6211 4760 651 • Bank Identification Code (BIC) : BPLMFR2M

Assurances civiles et décennales : CAMbtp

Assuré n° 1096810 • Contrat n° 1/245096

Membre d’une association agréée par l’administration fiscale (CACL • Association de gestion agréée des professions libérales N° d’agrément 203540)

Acceptant à ce titre le règlement des honoraires par carte bancaire ou par chèques libellés à son nom

Décret 2016-1356 du 11 octobre 2016