Tarif
INFORMATION AUX CLIENTS
Olivier MALCURAT, architecte dplg informe son aimable clientèle que les honoraires sont soumis à la règle de la libre concurrence, et donc fixés librement entre l’architecte et son client,
en fonction de la mission qui lui est confiée,
à la charge exclusive du client,
clairement déterminés dans un contrat.
Le montant des honoraires est établi à partir :
du taux horaire moyen : 80 € H.T.
du montant d'assurance selon le taux en vigueur chez notre assureur CAM BTP,
des frais de déplacement selon barèmes de l'administration fiscale,
des frais de reprographie, envois … etc.
La proposition d'honoraires est établie à la suite du premier-rendez-vous dans les locaux de l'architecte, ou chez le client.
Lorsque le rendez-vous est au bureau de l'architecte, cette prestation sera assurée gracieusement,
Lorsqu'il se déroule chez le client, il fera l'objet d'un montant forfaitaire de 80 € H.T.
NOTA : Les taux de TVA en vigueur s'ajoutent aux montants indiqués.
Membre d'une association agréée par l'administration fiscale, acceptant à ce titre le règlement des honoraires par chèques libellés par chèque libellés à son nom.
Délais de paiement marché privé : 30 jours à compter de la date d’exécution de la prestation (ce délai ne peut dépasser 45 jours fin de mois ou 60 jours à compter de la date d’émission de la facture).
Tout retard de règlement donnera lieu, de plein droit au paiement de pénalités de retard sur la base du taux des intérêts moratoires prenant en référence le taux BCE et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €.